Mentions légales

Le site tournoi360.fr est édité par :

Le directeur de la publication est : [PRÉNOM NOM DU RESPONSABLE LÉGAL]

Le site Tournoi360 est hébergé par :

L'ensemble des données personnelles est hébergé exclusivement dans l'Union Européenne (Data Center OVH Gravelines, France) et sur l'infrastructure Supabase eu-west-3 (Paris) — cf. politique de confidentialité §5.

Pour toute question concernant le site :

L'ensemble des éléments constituant le site Tournoi360 (textes, graphiques, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, interfaces, données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient, ni des dommages résultant de l'indisponibilité temporaire du site.

Le site Tournoi360 peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur disponibilité.

La création de liens vers le site Tournoi360 est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur. Toute demande doit être adressée à contact@tournoi360.fr.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [DATE DE MISE EN LIGNE — JJ/MM/AAAA]